Comme prévu, le tribunal correctionnel de Boulogne-sur-Mer a rendu ses délibérés dans l'affaire qui opposait Jean-Marc Boller, président du Club 109, à l'actuel maire de la commune de Camiers, Mr.
Jacques Jupin.
La juridiction a reconnu Jean-Marc Boller coupable « de délit de diffamation envers particulier par moyen de communication au public par voie électronique, et l'a condamné à payer une amende de 3 000 euros dont 2 000 euros prononcés avec sursis.
Le tribunal ordonne par ailleurs la suppression des billets diffamatoires dudit blog, avec 100 euros d'astreinte par jour de retard à compter de la signification du jugement. Le tribunal ordonne aussi la diffusion sur ledit blog du jugement, et ce pendant 90 jours sous 5 jours à compter de la signification du jugement, avec fixation d'une astreinte de 500 euros par jour de retard.
La juridiction ordonne également la publication du jugement, par extrait, au sein du Bulletin Municipal de Camiers, outre la publication de ce même extrait dans deux journaux locaux, limité à 2 500 euros de frais de publication.
La partie civile reçoit l'euro symbolique, outre la somme de 1 500 euros au titre des frais d'avocat.
Les dispositions civiles sont prononcées avec exécution provisoire.
B. G.
Journal de Montreuil
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